Toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol ainsi que toutes les eaux souterraines, et ceci en amont de la ligne de base servant pour la délimitation des eaux territoriales.

Sens : commun.

Source : d'après AFB.

Mots cles : Cours d'eau, Eau souterraine, Plan d'eau, Zone humide.

Notions utiles : Eau de surface, Eaux territoriales.

Documents de reference : Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.