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Glossaire Milieux Aquatiques / Terme

Substance dangereuse

Substance toxique, persistante et bioaccumulable, ou considérée, à un degré équivalent, comme sujette à caution.

Sens : commun.

Source : d'après Ministère en charge de l'environnement.

Mots cles : Chimie, Risque, Santé.

Notions utiles : Substance, Substance prioritaire dangereuse, Norme de qualité environnementale.

Documents de reference : Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, Directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté, Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, Directive 2013/39/UE du parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau.

Lien permanent Substance dangereuse - Date de création 2020-04-19


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